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Fédération Nationale des Bateaux Ecoles

Siège social : Le Saint Clair - 148 Allée du Château - 83700 SAINT RAPHAËL
ADMINISTRATION - LOI - REGLEMENTS CALCUL DROIT DE FRANCISATION
F.N.B.E.

Documentation - Infos - News

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ADRESSES

SAUVETAGE EN MER

PARACOMMERCIALISME

STATISTIQUES

  • Statistiques permis 2015
  • Statistiques permis 2014
  • Statistiques permis 2013
  • Statistiques permis 2012
  • Statistiques permis 2011
  • Statistiques permis 2010
  • Statistiques permis 2009
  • Statistiques permis 2008
  • INFOS/NEWS

    2016

  • Accessibilité des personnes handicapées, guide édité par la FFPP
  • Décret no 2016-578 du 11 mai 2016 relatif aux contrôles et aux sanctions applicables aux agendas d’accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public
  • 2015

  • Calendrier scolaire 2015
  • Compte endu de la réunion de la CLS de LYON
  • Délibéré de la cour d'Appel d'AIx pour fraudes au Permis
  • 2014

  • Au sujet des auto-entrepreneurs
  • Réforme du Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance
  • Au sujet de la réforme du RGP
  • Condamnation pour défaut d'agrément
  • 2013

  • Décisions Cours de Cassation au sujet des auto-entrepreneurs
  • Note de la DIRECCTE
  • Fraudes au permis bateau
  • Calendrier scolaire 2013
  • 2012

  • Document cerfa pour la francisation des VNM
  • Modification de la procédure d'inscription à PARIS
  • Attestation de fin de formation pratique à Paris
  • Article dans la tribune des auto-écoles
  • Nouvelles dispositions qui seront étudiées par la commission
  • 2011

  • Recours en Conseil d'Etat (PDF - 97ko)
  • CRR ou CRR (PDF - 2 Mo)
  • Question au gouvernement au sujet du CRR (PDF - 44 ko)
  • Réflexion au sujet du CRR (PDF - 2 Mo)
  • Inscription à distance (Domicile, Internet,Salons,...)- Délais de rétractation (PDF - 1,2 Mo)
  • 2010

  • Ordres de barre, tribord et bâbord interdits (jpg - 152 ko)
  • Règlement Général de Police 2009 (PDF - 67 ko)
  • Cumul des activités pour les militaires(PDF - 330 ko)
  • Réglementation sur la police des pavillons (PDF - 82,3 ko)
  • Taleau comparatif permis 2008/2009(PDF - 330 ko)
  • 2009

  • Analyse/bilan Permis Côtiers 2008 (PDF - 69 ko)
  • Adresses des Services de la navigation au 31/08/2008(PDF - 29 ko)
  • Adresses électroniques DDAM et DIDAM (PDF - 29 ko)
  • Compte rendu de la réunion du 11 février au Ministère (PDF - 70 ko)
  • Fraudes à Golfe Juan (JPG - 259 ko)
  • Fraudes en PACA (JPG - 357 ko)
  • Arrêté Rémunération Examinateurs Hauturier(PDF - 61 ko)
  • Décret (2009-671) Rémunération Examinateurs Hauturier (PDF 63 ko)
  • 2008

  • Instruction n° 183 du 17/04/2008 au sujet des contrôles administratifs (PDF - 148 ko)
  • Au sujet du carburant des bateaux de formation (format PDF - 63 ko)
  • Lettre DDAM Finistère au Député LEGUEN
  • Lettre de la DG des Finances à la FNBE (format PDF - 63 ko)
  • Liste des niveaux et spécialités de formation (format jpg - 225 ko)
  • Titres de niveau V (format jpg - 202 ko)
  • Diffusion bulletins météo sur VHF canaux 63 et 80 (format PDF - 118 ko)
  • Lettre FNBE à M. CORNACCHIA, chef de la mission plaisance (PDF - 163 ko)
  • Lettre FNBE à M. CORNACCHIA, chef de la mission plaisance (PDF - 193 ko)
  • Trafic permis à MARSEILLE (format PDF - 63 ko)
  • Trafic permis à MARSEILLE "suite" (format JPG - 384 ko)
  • Motion Bateaux ecoles du Finistère (format JPG - 172 ko)
  • Commandements à la barre (format JPG - 172 ko)
  • Fraude sur la ROCHELLE (format JPG - 172 ko)
  • Compte rendu réunion Finistère (format JPG - 153 ko)
  • Compte rendu réunion Finistère "suite" (format JPG - 153 ko)
  • Lettre inadmissible du service navigation de LYON (format JPG - 244 ko)
  • Réponse du Ministère à lettre du service navigation de LYON (format JPG - 102 ko)
  • Trafic permis à MARSEILLE - presse (format PDF - 10 ko)
  • F.N.B.E.
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