Fédération Nationale des Bateaux Ecoles

Documentation - Formulaires - Infos

F.N.B.E.

LE BUREAU 2010

Président : Olivier LACOURTABLAISE

Secrétaire général : Pierre BOST

Trésorier : André NEMETA

Ses statuts (format PDF - 127 ko)

Pourquoi adhérer (format PDF - 24 ko)

Bulletin d'adhésion (format PDF - 57 ko)

Registre spécial (format pdf - 430 ko)

Bon de commande (format PDF - 55 ko)

REUNIONS PREVUES

• Réunion d'information le 13 septembre 2010 à SAINT RAPHAËL (PDF - 111 ko)
• Réunion d'information le 20 septembre 2010 à LA ROCHELLE (PDF - 111 ko)
• Assemblée générale prévue le 3 décembre 2010 (9h00) à PARIS (format PDF - 111 ko)
• Réunion d'information en octobre 2010 en NORMANDIE - info plus tard(format PDF - 111 ko)
• Réunion d'information en octobre 2010 dans le NORD - info plus tard(format PDF - 111 ko)
• Réunion d'information en octobre 2010 dans le Nord Est - info plus tard(format PDF - 111 ko)

PERMIS PLAISANCE

REGLEMENTATION

LOI

• Article 17 de la loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports (format PDF - 50.7 ko)

DECRET

• Décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur (format PDF - 2 Mo)
• Décret n° 2010-170 du 23 février 2010 modifiant le décret no 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur(format PDF - 2 Mo)

ARRÊTES

• Arrêté du 23 févier 2010 relatif au permis de conduire, aux agréments et à la délivrance des autorisations d'enseigner(PDF - 242ko)
• Arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire, aux agréments et à la délivrance des autorisations d'enseigner (PDF - 652.2 ko)
• Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 224, 240 et 333 du règlement annexé (PDF - 182ko)
• Division 240 - Annexe à l'arrêté du 11 mars 2008 (PDF - 752,8ko)
• Initiation et Randonnées en VNM (PDF - 1 Mo)
• Arrêté du 13/05/2008 modifiant l'arrêté du 18/02/2008 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle (format PDF - 111 ko)
• Certificat de capacité à la conduite motonautique (PDF - 67 ko)
• Arrêté du 28 septembre 2007 (PDF - 1,09 Mo)
• Règlement Général de Police (RGP) consolidé à la date du 18 décembre 2008 (PDF - 111 ko)

NOTES, CIRCULAIRES, INSTRUCTIONS

• Circulaire n° 330 / MNP du 13 juin 2008, relative à l'organisation des épreuves théoriques pour l'obtention du permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur. (PDF - 421 ko)
• Instruction n° 769 du 23/12/2008 pour la visite technique triennale des navires de formation de plus de 10 ans. (format PDF - 1,32 Mo)
• Note 620 du 23/11/2007 la transition et agréments. (PDF - 4,128 Mo)
• Note n° 8 du 28/01/2008 sur les agréments. (format PDF - 324 ko)
• Instruction n° 183 du 17/04/2008 au sujet des contrôles administratifs. (PDF - 548 ko)
• Circulaire n° 295 du 10/06/2008 au sujet du duplicata des permis. (PDF - 1,265 Mo)
• Note n° 382 du 02/07/2008 pour le suivi de la réforme. (PDF - 146 ko)
• Note n° 583 du 26/09/2008 au sujet de l'enregistrement de la photo sur OEDIPP. (PDF - 70 ko)
• Note n° 8 du 8 janvier 2008 pour l'organisation du passage à la réforme(PDF - 111 ko)
• Note n° 382 du 2 juillet 2008 au sujet du problème des examens (PDF - 111 ko)
• Note n° 583 du 26/09/2008 concernant la qualité de la photo devant figurer sur le titre(PDF - 111 ko)

FORMULAIRES

Options COTIERE et EAUX INTERIEURES

• Demande d'inscription à un option de base du permis plaisance option "côtière" ou "eaux intérieures" (format PDF - 162 ko)
• Certificat d'aptitude physique des candidats au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur. Il est valable pendant 6 mois quelque soit le titre de conduite présenté (format PDF - 170 ko)

Extensions HAUTURIERE et GRANDE PLAISANCE EAUX INTERIEURES

• Demande d'inscription à une extension du permis plaisance option "hauturière" ou "grande plaisance eaux intérieures"(format PDF 158ko)

Autres communs

• Demande de délivrance d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle (format PDF - 479 ko)
• Demande de délivrance d'un titre de conduite des bateaux à moteur par équivalence avec un titre étranger (format PDF - 66 ko)
• Duplicata d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur (format PDF - 133 ko)